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Marques déposées par la société Les Vignerons de Vacqueyras
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DOMAINE DE LA MAURELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MAURELLE
Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas SCA

Numéro de dépôt :
98715306
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2018

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MAURELLE

Déposée le 26 janvier 1998 par la société Les Vignerons de Vacqueyras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA MAURELLE »

Le déposant est la société Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2363023) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2363023) - 84190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA MAURELLE est expirée depuis le 26 janvier 2018.

Les Vignerons de Vacqueyras a également déposé les autres marques suivantes : La Couronne Princière , DOMAINE LES BASTIDES D'EOLE , AROMES DE PARADIS , Domaine de la MOURIELLE , LE VELOURS DES COLLINES , Fleuron des Vignes


Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas SCA - Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2363023) - 84190 - France - SIREN 783255979


Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras - Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2363023) - 84190 - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2008 n°2363023 - Publication au BOPI 2008-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Vins d'appelation d'origine contrôlée ou vins de pays.